Charte de confidentialité du Club

Amaury Sport Organisation (ci-après indistinctement « A.S.O. » ou « Nous »), Responsable de traitement des Données des Utilisateurs qui naviguent sur le site www.letour.fr/fr/club (ci-après le « Site ») sait que Vous accordez de l’importance à la manière dont Vos Données personnelles sont traitées et reconnaît l’importance de la protection et du respect de Votre vie privée. C’est pourquoi, Nous mettons en œuvre toutes les mesures de sécurité et de protection de Vos Données.

Dans un premier temps (A), Nous Vous expliquons dans cette « Déclaration de confidentialité » (ci-après « Déclaration ») pourquoi et comment Nous collectons et traitons Vos Données dans le Site, avec qui et comment Nous sommes susceptibles de les partager et, surtout, Vos droits en matière de protection des Données personnelles et comment Vous pouvez les exercer.

Dans un deuxième temps (B), Nous Vous expliquons ce qu’est un cookie, comment sont utilisés les cookies dans le Site et comment Vous pouvez les paramétrer.

Lorsque seront concernés la Déclaration et la Politique de Cookies, ils seront communément désignés par le « Document ».

Pour toute question relative à la Déclaration ou à la Politique de Cookies, Nous vous invitons à contacter notre DPO sur l’adresse dpoaso@aso.fr.

Cette Déclaration en français fait foi et prévaut sur toute traduction.

A. Déclaration de confidentialité

I. Définitions

Dans le présent Document, les mots ou expressions commençant par une majuscule renvoient aux termes définis dans les Conditions Générales d’Utilisation et, à défaut, auront la définition de l’Article 4 du Règlement (EU) 2016/679 (dit « RGPD ») :

« Consentement »

désigne toute manifestation de volonté, libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle la personne concernée accepte, par une déclaration ou par un acte positif clair, que des Données à caractère personnel la concernant fassent l’objet d’un traitement ;

« Cookie »

fichier texte contenant des informations sur l’Utilisateur du Site, enregistré par le navigateur utilisé par l’Utilisateur et qui contient certaines informations concernant l’Utilisateur sur le disque dur de l’appareil utilisé par lui. Le cookie a une durée de vie limitée et Nous Vous demanderons Votre consentement à chaque fois que nécessaire.

« Destinataire »

désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou tout autre organisme qui reçoit communication de Données à caractère personnel, qu’il s’agisse ou non d’un tiers. Dans le cas présent, A.S.O. peut envoyer Vos données à ses Partenaires ou les partager avec les Réseaux Sociaux qui Vous permettent de Vous connecter en utilisant Votre compte ;

« Données à caractère personnel »

désignent toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée « personne concernée ») ; est réputée être une « personne physique identifiable » une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des Données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale ;

« Independent Controller »

désigne la personne morale, l’autorité publique, le service ou tout autre organisme qui définit de manière indépendante les moyens du Traitement des Données à caractère personnel du Responsable de Traitement, pour des finalités spécifiques propres, limitées à un contexte spécifique.

« Pixel »

désigne un graphique de 1x1 pixel qui est chargé lorsque l’Utilisateur ouvre une page web ou un mail. Le pixel permet de tracer toute l’activité d’un Utilisateur sur le Web, quelles que soient les pages visitées après celle où se trouve un pixel. Nous utilisons uniquement le Pixel de Apple et de Google qui Vous permettent de Vous connecter au Site en utilisant Vos comptes personnels sur Apple ou Google.

« Responsable du Traitement »

désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement. Dans le cas présent, A.S.O. peut être considéré comme Responsable de traitement ou comme Responsable de traitement conjoint lorsque Vous Vous connectez à travers Apple ou Google.

« Sous-traitant »

désigne la personne physique ou morale qui traite des Données à caractère personnel pour le compte du Responsable de traitement ;

« Réseaux Sociaux »

désignent des espaces de partage sur Internet qui permettent à l’Utilisateur du Site de suivre le Tour ou les autres épreuves proposées par le Site dans les réseaux sociaux.

« Tag »

désigne un élément introduit dans chacune des pages dont Nous mesurons l’audience, pour témoigner de leur diffusion. Il est inséré dans le code source de la page. Les tags que Nous utilisons Nous permettent de vérifier l’efficacité des pages proposées et le fonctionnement du Site, de manière totalement anonyme.

« Traitement des Données »

désigne toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des Données ou des ensembles de Données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction ;

« Utilisateur »

désigne toute personne naviguant sur le Site.

« Vous », « Votre »

désignent l’Utilisateur du Site.

II. Quelles données traitons-nous et pour quelles finalités ?

Nous traitons des Données d’identité Vous concernant pour Vous permettre de Vous connecter, si Vous possédez déjà un compte, ou de Vous inscrire, s’il s’agit de Votre première visite.

a) Données d’identité

Nous Vous demanderons certaines Données afin de Vous permettre :

• De Vous connecter à Votre compte existant ;
• De Vous inscrire et de créer un nouveau compte.

(1) Connexion à un compte existant

Lorsque Vous possédez un compte, Vous pouvez, soit renseigner dans le Site, les Données d’identification suivantes :

• L’adresse mail : que Vous avez utilisé pour la création de Votre compte ;
• Le mot de passe : que Vous avez choisi au moment de la création de Votre compte.

Vous avez aussi la possibilité de Vous connecter à travers Vos comptes Apple ou Google.

(a) Connexion via Apple

Notre Site a implémenté un bouton Apple pour vous permettre de Vous connecter en utilisant Votre compte Apple. Dans ce cas, Vous êtes transféré vers Votre compte Apple et ce dernier est considéré comme « Independent Controller » car Apple est seul à décider quelles données collecter, les finalités du traitement de Vos données et Vous devrez contacter Apple pour exercer vos droits. En effet, Apple collecte Vos Données dès l’instant où Vous cliquez sur le bouton Apple pour créer un compte ou Vous connecter à Notre Site en utilisant Votre compte Apple.

En Vous connectant avec votre compte Apple, Apple Nous donnera accès à Votre adresse mail.

De plus amples informations sur la manière dont Apple traite les données personnelles, y compris la base juridique sur laquelle Apple se fonde ainsi que les moyens mis à la disposition des personnes concernées pour exercer leurs droits à l’encontre de Apple, peuvent être consultées dans la Politique de confidentialité d’Apple disponible à l’adresse https://www.apple.com/fr/legal/privacy/fr-ww/.

(b) Connexion via Google

Notre Site a implémenté un bouton Google pour vous permettre de créer un compte ou de Vous connecter en utilisant Votre compte adresse Gmail. Dans ce cas, Vous êtes transféré vers Votre espace personnel Gmail. Dans ce cas, Google est considéré comme « Independent Controller » car Google est seul à décider quelles données collecter, les finalités du traitement de Vos données et Vous devrez contacter Google pour exercer vos droits. En effet, Google collecte Vos Données dès l’instant où Vous cliquez sur le bouton Google pour Vous connecter à Notre Site en utilisant Votre compte Google.

En Vous connectant avec votre compte Google, Google Nous donnera accès à Votre nom et photo de profil ainsi qu’à Votre adresse Gmail.

De plus amples informations sur la manière dont Google traite les données personnelles, y compris la base juridique sur laquelle Google se fonde ainsi que les moyens mis à la disposition des personnes concernées pour exercer leurs droits à l’encontre de Google, peuvent être consultées dans la Politique de confidentialité de Google disponible à l’adresse : https://policies.google.com/privacy?hl=fr-CA

(2) Inscription et création d’un nouveau compte

Lorsque Vous ne possédez pas encore de compte, Vous pouvez en créer un.

Nous avons besoin que Vous renseigniez certaines Données d’identification Vous concernant. Il s’agit de données d’identification suivantes :

• Civilité ;
• Prénom ;
• Nom ;
• Nationalité : cela Nous permet de Vous proposer du contenu dans Votre langue ;
• Date de naissance : pour être un fan du club du Tour de France, Vous devez être majeur ;
• Adresse email : à laquelle Nous Vous enverrons les communications commerciales Vous intéressant, si Vous y consentez ;
• Le mot de passe, devant contenir au moins 12 caractères dont un caractère spécial. Nous Vous conseillons de créer des mots de passe forts, suivant les recommandations de la CNIL ou de l’ANSSI. Un mot de passe fort vous protège contre les violations de données liées à votre adresse mail ;
• La confirmation du mot de passe.

Lorsque Vous Vous inscrivez, Vous recevez un mail dans l’adresse mail renseignée à des fins de validation de Votre adresse mail. De cette manière, Nous Nous assurons de Votre identité.

(3) Données de connexion

De manière générale, Nous collectons uniquement pendant Votre session les données de connexion suivantes :

• Des informations concernant le navigateur de Votre appareil et le système d’exploitation que Vous utilisez ;
• Les pages Web que Vous consultez ;
• Les liens sur lesquels Vous cliquez pendant que Vous naviguez sur le Site ;
• Historique d’authentification ;
• Plus d’informations sont Données à ce sujet, notamment sur les durées de conservation, au sein de notre Politique de Cookies (B).

III. Utilisation de Vos Données : finalités

Nous utilisons et traitons uniquement les Données pertinentes pour atteindre les finalités suivantes :

• Vous permettre de Vous inscrire à un club de fans et de passionnés du Tour de France ;
• Vous envoyer des newsletters des autres événements organisés par A.S.O. ou des offres commerciales de Nos partenaires, si Vous y consentez en cochant les cases respectives ;
• Offrir des services et du contenu personnalisé (vidéos, articles de presse, etc.) ;
• Vous permettre de suivre le Tour ou les autres épreuves cyclistes amateur ou professionnelles sur les Réseaux sociaux ;
• Confirmer la création de votre compte ;
• Vous permettre de connaître Nos partenaires et la boutique du tour afin d’acquérir les produits qui Vous font plaisir ;
• Toute autre finalité pour laquelle Nous Vous demanderons Votre Consentement, si nécessaire.

IV. Destinataires de Vos Données

Nous partageons Vos Données avec Nos Sous-traitants, que ce soit avec le développeur du site ou avec l’hébergeur du site.

À aucun moment Vos Données ne quittent le sol européen.

a) Le développeur du Site

Le Site est développé par :

ASO s’est assuré, par la réalisation d’un audit sur pièces, de la conformité de COMMUNITHINK, qui a mis en place toutes les mesures techniques et organisationnelles adéquates pour assurer la sécurité et la protection de Vos Données.

b) L’hébergeur du Site : Skale-5

Le Site est hébergé par :

Skale-5 a donné à ASO et au Groupe Amaury toutes les garanties en termes de sécurité et de protection de données.

c) Les Réseaux Sociaux

Vous Vous connectez aux réseaux sociaux lorsque Vous souhaitez :

• regarder les vidéos de l’Evènement ;
• suivre l’Evènement dans sa page dédiée dans les réseaux sociaux.

Les réseaux sociaux avec lesquels Nous partageons Vos Données, sur la base de Votre Consentement sont :

1. Dailymotion

Vous pouvez regarder les vidéos intégrées dans Notre Site si Vous consentez au dépôt de cookies par Dailymotion.

Dailymotion devient dans ce cas Independent Controller et A.S.O. ne peut pas intervenir sur leur Traitement de Vos Données. Nous Vous invitons à lire leur Politique de Confidentialité afin de connaître comment Dailymotion traite Vos Données et comment Vous pouvez exercer Vos Droits : https://legal.dailymotion.com/fr/politique-de-confidentialite/

2. Meta : boutons Facebook et Instagram

Nous avons implémenté un bouton Facebook et Instagram pour Vous permettre de visiter les pages Facebook et Instagram de l’événement, dans ce cas, Meta Inc., maison mère de Facebook et d’Instagram est considéré comme Responsable de Traitement conjoint. En effet, Facebook et Instagram collectent Vos Données dès que Vous ouvrez un site dans lequel ce Pixel de Facebook et/ou Instagram s’y trouve et suit Votre navigation dans tous les Sites.

Au sujet de cette qualité de Responsable de Traitement conjoint de Meta Inc., Vous pouvez trouver toutes les informations requises par l’article 13(1) (a) et b) RGPD dans la politique de données de Meta Inc. accessible sur : https://fr-fr.facebook.com/privacy/policy/

Meta est seul à décider quelles données collecter, les finalités du traitement et Vous devrez contacter Facebook et/ou Instagram pour exercer Vos droits.

De plus amples informations sur la manière dont Meta Inc. traite les Données Personnelles, y compris la base juridique sur laquelle Meta Inc. se fonde ainsi que les moyens mis à la disposition des personnes concernées pour exercer leurs droits à l’encontre de Facebook et/ou d’Instagram, peuvent être consultés dans la Politique d’utilisation des données de Meta Inc. disponible à l’adresse : https://fr-fr.facebook.com/privacy/policy/

3. Bouton X

Nous avons implémenté X pour Vous permettre de suivre l’événement sur X. Dans ce cas, X est considéré comme Responsable de Traitement conjoint. En effet, X collecte Vos Données à chaque fois que Vous cliquez sur le bouton X de Notre Site.

Au sujet de cette qualité de Responsable de Traitement conjoint de X, Vous pouvez trouver toutes les informations requises par l’article 13(1) (a) et b) RGPD dans la politique de données de X sur : https://x.com/en/privacy.

Toutefois, une fois que Vous êtes redirigé vers la page X de l’événement, X devient un « Independent Controller » car X est seul à décider quelles données collecter, les finalités du traitement de Vos données et Vous devrez contacter X pour exercer Vos droits.

De plus amples informations sur la manière dont X traite les données personnelles, y compris la base juridique sur laquelle X se fonde ainsi que les moyens mis à la disposition des personnes concernées pour exercer leurs droits à l’encontre de X, peuvent être consultés dans la Politique d’utilisation des données de X disponible à l’adresse : https://x.com/en/privacy.

4. Bouton Dailymotion

Nous avons implémenté Dailymotion pour Vous permettre de suivre l’événement sur les vidéos de Dailymotion. Dans ce cas, Dailymotion est considéré comme Responsable de Traitement conjoint. En effet, Dailymotion collecte Vos Données à chaque fois que Vous cliquez sur le bouton Dailymotion de Notre site.

Au sujet de cette qualité de Responsable de Traitement conjoint de Dailymotion, Vous pouvez trouver toutes les informations requises par l’article 13(1) (a) et b) RGPD dans la politique de données de Dailymotion sur : https://www.dailymotion.com/legal/privacy?localization=fr.

Toutefois, une fois que Vous êtes redirigé vers la page Dailymotion de l’événement, Dailymotion devient un « Independent Controller » car Dailymotion est seul à décider quelles données collecter, les finalités du traitement de Vos données et Vous devrez contacter Dailymotion pour exercer Vos droits.

De plus amples informations sur la manière dont Dailymotion traite les données personnelles, y compris la base juridique sur laquelle Dailymotion se fonde ainsi que les moyens mis à la disposition des personnes concernées pour exercer leurs droits à l’encontre de Dailymotion, peuvent être consultés dans la Politique d’utilisation des données de Dailymotion disponible à l’adresse : https://www.dailymotion.com/legal/privacy?localization=fr.

IV. Le Consentement, la base légale du Traitement de Vos Données

Nous ne vendons ni ne louons de Données à des tiers. Nous utilisons vos données dans le strict respect de la loi applicable en matière de protection des données personnelles. Vous restez le seul maître de l’utilisation de Vos Données Personnelles en donnant ou en retirant Votre consentement à tout moment :

• Lorsque Vous Vous inscrivez ;
• Lorsque Vous acceptez l’envoi des newsletters.

(1) Inscription aux newsletters

Lors de Votre inscription, il Vous est aussi demandé si Vous souhaitez recevoir des newsletters d’A.S.O. ou de Nos partenaires.

À chaque fois, Nous Vous demandons Votre Consentement.

Il Vous sera toujours possible de Vous désinscrire en cliquant sur le lien en bas de la newsletter.

V. Conservation de Vos Données

Nous avons mis en place le principe de minimisation de Vos Données et Nous conservons Vos Données uniquement pendant la durée nécessaire à l’accomplissement des Finalités ici décrites.

Nous conservons Vos Données pour une durée de 3 ans après la dernière activité exercée par Vous sur le Site.

Une fois l’échéance de 3 ans échue, Nous supprimons de manière sécurisée Vos Données et demandons à Nos Sous-traitants de faire de même.

VI. Quels sont Vos droits et comment pouvez-Vous les exercer ?

IV.1 Vos droits

En application de la règlementation applicable en matière de protection des Données à caractère personnel, et notamment de la loi n° 78/17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée en juin 2018, et du Règlement (UE) 2016/679, Vous disposez des droits d’accès, de suppression, de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité de Vos Données, en conformité avec les articles 15 à 21 du RGPD.

IV.2 Comment pouvez-Vous les exercer ?

Vous pouvez exercer Vos droits en remplissant le formulaire, accessible sur : https://www.letour.fr/fr/gestion-des-demandes

Vous disposez aussi du droit de refuser de faire l’objet d’une décision individuelle automatisée prise sur la base de Vos Données, conformément à l’article 22 du RGPD.

Nous Vous informons que, conformément à l’article 12 du RGPD, Nous Vous sommes susceptibles de vous demander la copie d’un document attestant de Votre identité, afin de vérifier que Votre identité n’a pas été usurpée.

Vous disposez, enfin, du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) si Vous estimez que Nous ne respectons pas Vos droits.

VI. Contact

Si Vous souhaitez avoir davantage d’informations sur Notre Charte de Confidentialité, Nous vous invitons à écrire à Notre DPO en envoyant un mail à l’adresse : dpoaso@aso.fr