Règlement particulier

Le 69^e PARIS–NICE est organisé par TDF Sport et Amaury Sport Organisation (A.S.O.) sous les règlements de l’Union Cycliste Internationale (UCI), de la Fédération Française de Cyclisme (FFC) et de la Ligue Nationale de Cyclisme (LNC). Il se déroule du dimanche 6 au dimanche 13 mars 2011 et comprend 8 étapes. PARIS-NICE est inscrit au calendrier UCI World Tour.

L’épreuve est ouverte aux équipes de 1^re et 2^e divisions UCI limitées à 8 coureurs au maximum et à 5 coureurs au minimum.

Du seul fait de son engagement et/ou de sa participation à l’épreuve et ou de sa présence sur celle-ci, chaque équipe, chacun de ses membres et plus généralement chacun des accrédités, déclare accepter l'intégralité des dispositions du présent règlement et s'engage à les respecter.

La permanence d'accueil se tient samedi 5 mars de 14h30 à 18h00 :

Gymnase municipal
360, rue des Clos de l’Ecu
78550 Houdan

Le retrait des dossards par les responsables d'équipes licenciés se fait de 14h30 à 16h45.

La réunion des Directeurs sportifs en présence des membres du Collège des Commissaires est fixée à 17h00 à la permanence de l'organisation.

Les informations course sont émises sur la fréquence Radio-Tour de 169,425 MHZ.

Le service d'assistance technique neutre sera assuré par MAVIC. Le service est assuré au moyen de 3 voitures techniques et d'une moto pour les étapes accidentées.

Le classement général individuel au temps est établi par l'addition des temps enregistrés dans chacune des étapes en tenant compte des bonifications et pénalisations suivant l’article 2.6.014 du règlement de l’UCI.

Le leader du classement général individuel au temps porte le Maillot Jaune.

Les prix du classement général individuel sont :

Total des prix du classement général individuel : 120 000 €

Un classement par points est établi par l’addition des points obtenus dans le prologue et chacune des 8 étapes, ainsi que dans les sprints intermédiaires suivant l’article 2.6.017 du règlement de l’UCI.

Il est attribué à chaque arrivée :
25 - 22 - 20 - 18 - 16 - 15 - 14 - 13 - 12 - 11 - 10 - 9 - 8 - 7 - 6 - 5 - 4 - 3 - 2 - 1 points aux 20 premiers coureurs classés.

À chaque sprint intermédiaire : 3 - 2 - 1 points.

Le leader du classement par points porte le maillot vert.

Conformément à l’article 2.6.017 du règlement de l’U.C.I., en cas d’ex æquo au classement général final aux points, il est fait application des critères suivants, jusqu’à ce qu’il y ait départage :

• nombre de victoires d’étapes ;
• nombre de victoires dans les sprints intermédiaires comptant pour le classement par points ;
• classement général final au temps.

Les prix attribués au classement par points sont :

à chacun des sprints intermédiaires :

• 1^er : 100 €
• 2^e : 75 €, soit 200 €
• 3^e : 25 €

Total : 200 € X 14 = 2 800 €

Au classement général final :

• 1^er : 2 000 €
• 2^e : 1 000 €
• 3^e : 800 €
• 4^e : 400 €

Total : 4 200 €

Total des prix du classement par points : 7 000 €

Un classement du meilleur grimpeur est disputé sur l'ensemble des cols ou côtes dans les 7 étapes en ligne et suivant l’article 2.6.017 du règlement de l’UCI.

Il est attribué les points suivants dans chacun des cols ou côtes :

• Cols ou côtes de 1^re catégorie : 10 - 8 - 6 - 4 - 3 - 2 - 1 points aux 7 premiers coureurs classés.
• Cols ou côtes de 2^e catégorie : 7 - 5 - 3 - 2 - 1 points aux 5 premiers coureurs ;
• Cols ou côtes de 3^e catégorie : 4 - 2 - 1 points aux 3 premiers coureurs ;

Un classement général est établi par l'addition des points obtenus sur l'ensemble des cols ou côtes.

Le leader du classement porte le maillot blanc à pois rouges.

Conformément à l’article 2.6.017 du règlement de l’UCI, en cas d'ex aequo au classement général individuel de la montagne, il est fait application des critères suivants, jusqu'à ce qu'il y ait départage :

• nombre de premières places dans les cols de 1^re catégorie,
• nombre de premières places dans les cols et côtes de 2^e catégorie,
• nombre de premières places dans les cols et côtes de 3^e catégorie,
• classement général final au temps.

Les prix attribués au classement du meilleur grimpeur sont :

Dans chacun des 26 cols et côtes :

• 1^er : 100 €
• 2^e : 75 €
• 3^e : 25 €

Total : 200 € X 26 = 5 200 €

Au classement général final :

• 1^er : 2 000 €
• 2^e : 1 000 €
• 3^e : 800 €
• 4^e : 400 €

Total : 4 200 €

Total des prix du meilleur grimpeur 9 400 €

Le classement du meilleur jeune est réservé aux coureurs nés depuis le 1er janvier 1986.

Le leader du classement du meilleur jeune porte le maillot blanc.

Les prix attribués au classement du meilleur jeune sont :

Au prologue es à chaque étape :

• 1^er : 150 € (150€ x 8 = 1200€)

Total : 150 € X 8 = 1 200 €

Au classement général final :

• 1^er : 800 €

Total des prix du classement des jeunes : 2 000 €

Conformément à l’article 2.6.016 du règlement de l’UCI, le classement par équipes du jour s'établit par l'addition des trois meilleurs temps individuels de chaque équipe. En cas d'ex æquo, les équipes sont départagées par l'addition des places obtenues par leurs trois premiers coureurs de l'étape. En cas de nouvelle égalité, les équipes sont départagées par la place de leur meilleur coureur au classement de l'étape.

Le classement général par équipes s'établit par l'addition des trois meilleurs temps individuels de chaque équipe dans toutes les étapes courues. En cas d'ex æquo, il est fait application des critères suivants jusqu'à ce qu'il y ait départage :

• nombre de premières places dans le classement par équipes du jour,
• nombre de deuxièmes places dans le classement par équipes du jour,
• etc.

S’il y a toujours égalité, les équipes sont départagées par la place de leur meilleur coureur au classement général individuel.

Toute équipe réduite à moins de trois coureurs est éliminée du classement général par équipes.

Le montant total des prix du 69^e Paris-Nice est de :

• Classement général individuel au temps : 120 000 €
• Classement par points : 7 000 €
• Classement du meilleur grimpeur : 9 400 €
• Classement du meilleur jeune : 2 000 €

Montant total des prix : 138 400 €

Des bonifications en temps reportées uniquement au classement général individuel sont attribuées dans les 7 étapes en ligne suivant l’article 2.6.018 du règlement de l’UCI.

L’attribution des bonifications est la suivante :

• à chacun des sprints intermédiaires : 3" - 2" et 1" aux 3 premiers coureurs classés,
• à l’arrivée des étapes : 10", 6" et 4" aux 3 premiers coureurs classés.

Les délais d’élimination sont les suivants :

• 1^re étape, 2^e étape, 3^e étape : 8%
• 4^e, 5^e, 7^e, 8^e étape : 12%
• 6^e étape C.l.m. individuel : 25%

Toute situation d'exception peut être tranchée par le Collège des Commissaires après consultation de la Direction de l'épreuve.

Pour la 6^e étape, disputée contre la montre individuellement, les départs sont donnés de 1’ en 1’ dans l’ordre inverse du classement général à l’issue de la 5^e étape.

A.S.O. et chacune des équipes participantes considèrent comme de nécessité absolue le respect scrupuleux des règles et recommandations édictées par les instances compétentes en matière de lutte contre le dopage ainsi que l'obligation d'observer une conduite totalement irréprochable à cet égard. Les équipes participantes s'engagent à appliquer lesdites règles et recommandations et seront pleinement responsables de leur parfait respect par leurs coureurs et plus généralement par tous leurs salariés et prestataires.
Le contrôle antidopage s'effectue sous l’autorité de l’UCI par les officiels désignés, à l'arrivée de chaque étape, dans le mobil-home de l'organisation.

A l'issue de chaque étape, doivent se présenter au protocole :

• le vainqueur de l'étape ;
• le leader du classement général individuel ;
• le leader du classement par points ;
• le leader du classement du meilleur grimpeur ;
• le leader du classement des jeunes.

Le vainqueur de l’étape et le le leader du classement général doivent se présenter en salle de presse.

Le 69^e PARIS-NICE compte pour le classement UCI World Tour et attribue les points suivants :

• au classement général final : 100 – 80 – 70 – 60 – 50 – 40 – 30 – 20 – 10 et 4 points aux 10 premiers
• à chaque étape : 6 – 4 – 2 – 1 – 1 points aux 5 premiers

Ces barèmes sont conformes au règlement de l’UCI.

19.1. A.S.O. tient pour essentielle la préservation de son image, de sa réputation et de celles de l'épreuve.
A.S.O. se réserve expressément la faculté de refuser la participation à – ou d'exclure de – l'épreuve, une équipe ou l'un de ses membres, dont la présence serait de nature à porter atteinte à l'image et/ou à la réputation d’A.S.O. et/ou de l'épreuve.

19.2. En outre, A.S.O. pourra récuser ou exclure de l'épreuve une équipe ou l'un de ses membres dans les cas suivants:

• infraction aux règles de l'épreuve, y compris celles concernant la discipline interne à l'épreuve (règles concernant l'hébergement par exemple);
• infraction grave à la loi française;
• acte de vandalisme perpétré en course ou hors course;
• tenue indécente ou comportement inconvenant;
• tout autre acte ou fait qui serait de nature à porter atteinte à l'image et/ou à la réputation d'A.S.O. et/ou de l'épreuve.

19.3. Le droit de récusation ou d'exclusion visé aux articles 19.1 et 19.2 ci-dessus s’exercera dans les conditions suivantes :

a) A.S.O. avisera l'équipe de sa décision par écrit, notifié soit par lettre recommandée avec accusé de réception, soit par lettre remise en mains propres avec reçu, soit par télécopie ou par e-mail.

Cette lettre devra:

• spécifier si la récusation ou l'exclusion est liée à la présence de l’ensemble de l'équipe ou à la présence de certains de ses membres nommément désigné(s);
• préciser que, dans le cas où la récusation ou l'exclusion serait liée à la présence de tel(s) de ses membres nommément désigné(s), l'équipe devra, en sa qualité d’employeur, le ou les retirer de son effectif pour l'épreuve ou, à défaut, renoncer de plein droit à toute participation de l’ensemble de l'équipe à l'épreuve ;
• indiquer les motifs sur lesquels elle se fonde
• mentionner que, pour contester cette décision, l'équipe disposera d’un délai de 24 (vingt-quatre) heures à compter de la réception de la lettre de récusation ou d'exclusion pour saisir le Tribunal arbitral du sport ("TAS") à Lausanne ; qu’à défaut, l'équipe sera réputée avoir définitivement accepté la récusation ou l'exclusion.

b) S’il est saisi d’un appel par l'équipe, le TAS désignera aussitôt un arbitre unique dans le cadre d'une procédure accélérée en application du règlement de procédure du TAS. Après avoir appelé chaque partie à développer ses moyens, l’arbitre décidera, dans les délais imposés par l’urgence, s’il y a lieu de récuser ou d'exclure l’ensemble de l'équipe ou tel(s) de ses membres.

La langue de l'arbitrage sera le français.

L'arbitre tranchera le litige conformément aux règles de droit français.

La sentence arbitrale ne pourra faire l’objet d’aucun recours.

Afin de permettre la diffusion et la promotion de Paris-Nice la plus large possible, chaque groupe sportif, et en conséquence chacun des coureurs qui le composent, reconnaît que sa participation à l’épreuve autorise l’organisateur et ses ayants-droit ou ayants-cause à reproduire et à représenter, sans rémunération d’aucune sorte, ses nom, voix, image, biographie et plus généralement sa prestation sportive dans le cadre de Paris-Nice de même que la/les marque(s) de ses équipementiers et sponsors, sous toute forme, sur tout support existant ou à venir, en tout format, pour toute communication au public dans le monde entier, pour tout usage y compris à des fins publicitaires et/ou commerciales sans aucune limitation autre que celles visées ci-après, et pour toute la durée de la protection actuellement accordée à ces exploitations par les dispositions législatives ou réglementaires, les décisions judiciaires et/ou arbitrales de tout pays ainsi que les conventions internationales actuelles ou futures, y compris pour les prolongations éventuelles qui pourraient être apportées à cette durée.

Cependant, l’organisateur, lorsqu’il autorisera un tiers à utiliser des images de l’épreuve à des fins publicitaires ou promotionnelles, n’autorisera pas ce tiers à utiliser le nom, la voix, l’image, la biographie ou la prestation sportive d’un coureur non plus que la marque de son sponsor ou équipementier en vue d’une association directe ou indirecte entre ce coureur, la marque de son sponsor ou équipementier et le produit, le service, la marque ou le nom commercial dudit tiers sans l’autorisation expresse du coureur, sponsor ou équipementier concerné.

De même, à l’exception des livres, livres-photos, B.D., sous toute forme d’édition, des vidéo cassettes, CD-ROM, DVD ou plus généralement de tous vidéogrammes ou vidéodisques, sur quelque support et format que ce soit dont le sujet porte en tout ou partie sur Paris-Nice, des posters, affiches, carnets de route, carnets de signatures, cartes, programmes officiels relatifs à Paris-Nice, l’organisateur n’exploitera pas et n’autorisera pas l’exploitation de l’image individuelle d’un coureur dans le cadre de la commercialisation de produits dérivés dits de marchandisage.

Le présent règlement a été rédigé en langue française qui fera foi en cas de difficulté d’interprétation de ses termes dans une autre langue.